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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE FOREST
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Ti'Pain
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Ti'Pain
MINOTERIE FOREST, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3443359
Date de dépôt :
28/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/07/2026
Ti\'Pain de MINOTERIE FOREST

Présentation de la marque Ti'Pain

Déposée le 28 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE FOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Ti'Pain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-35 du 1 septembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE FOREST domicilié(e) Moulin de Courreau, BRAY, 71250 CLUNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 516 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Ti'Pain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3443359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ti'Pain arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.

MINOTERIE FOREST a également déposé les autres marques suivantes : LA VENITIENNE , GRAINETTE , FLORENTIN LE BON PAIN , MINOTERIE FOREST , Florentin le bon pain , Florentin le bon pain , MA TRAD' , Naori , FOR' TRANSMISSION , Florentin le bon pain


MINOTERIE FOREST, Société Anonyme - Moulin de Courreau, BRAY, 71250 CLUNY - France - SIREN 306516113


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2016 n°2622636 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-06-30

Farines destinées à une fabrication de pains “ aux couleurs créoles ” ; pains aux goûts créoles ; pains aux épices.